Représentant légal : Pascal JEAN

No d’annonce : 140
Paru le : 21/02/2004

Association : MILLESIMES.
No de parution : 20040008
Département (Région) : Ardennes (Champagne-Ardenne)

 

Propriété intellectuelle

Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., sont protégés par le droit d”auteur.

L’association MILLESIMES  ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.

L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord préalable de l’association MILLESIMES.

Informatique et Libertés

Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par l’association MILLESIMES.

Vous disposez d’un droit d”accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi, Informatique et Libertés).

Vous pouvez exercer ce droit en remplissant le formulaire présent dans la rubrique contact.

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, l’association MILLESIMES décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.

l’association MILLESIMES ne peut être tenue responsable de l”interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Hébergeur :

La Boutique de l”Image
33 rue du Ménil
08200 SEDAN

Email : contact@boutique-image.com
Site : boutique-image.com